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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES SAMAG
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DORI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DORI
SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES SAMAG (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3014179
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2010

Présentation de la marque DORI

Déposée le 14 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES SAMAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DORI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES SAMAG domicilié(e) Rue Joseph Cugnot, Z.I. N. 2, 37300 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 134 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France.

La marque DORI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DORI est expirée depuis le 14 mars 2010.

SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES SAMAG a également déposé les autres marques suivantes : ABS


SOCIETE D'APPLICATIONS DE MECANIQUES AGRICOLES SAMAG (Société anonyme) - Rue Joseph Cugnot, Z.I. N. 2, 37300 TOURS - France - SIREN 522134769


CABINET de BOISSE ET COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - France


Inscription le 30 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340441 - Publication au BOPI 2002-01-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Instruments pour l'agriculture, l'horticulture et le jardinage (machines), tondeuses à gazon (machines), scarificateurs, motoculteurs, motobineuses, débroussailleuses, tronçonneuses, charrues, faucheuses, broyeurs (machines). Outils à main actionnés manuellement pour l'agriculture, l'horticulture et le jardinage, tondeurs (instruments actionnés manuellement). Tracteurs agricoles, microtracteurs pour le jardinage, remorques (véhicules).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.